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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
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TOUT-CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUT-CHOCOLAT
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3212701
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
03/03/2023
TOUT-CHOCOLAT de BONCOLAC

Présentation de la marque TOUT-CHOCOLAT

Déposée le 3 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TOUT-CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque TOUT-CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT-CHOCOLAT est expirée depuis le 3 mars 2023.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376755 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519674 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.