Déposée le 21 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « SUNDAE FRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC domicilié(e) 203 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2086835) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2086835) - France.
La marque SUNDAE FRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONCOLAC S.A. Société Anonyme - 203 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2086835) - France - SIREN 712721372
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Service Juridique - (dossier no 2086835) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Renouvellement avec limitation le 19 mars 1997 n°2086835 - Publication au BOPI 1997-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16
Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24
Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande; fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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