Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS CRAQUANTES
BONCOLAC SA

Numéro de dépôt :
96613355
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque SAVEURS CRAQUANTES

Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS CRAQUANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC domicilié(e) 203 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire Service Juridique - France.

La marque SAVEURS CRAQUANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS CRAQUANTES est expirée depuis le 23 février 2006.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC SA - 203 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 712721372


Alliance Agro Alimentaire Service Juridique - France


Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles