Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTTOK
BONCOLAC SA

Numéro de dépôt :
95590077
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque POTTOK

Déposée le 25 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTTOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC domicilié(e) 203 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France.

La marque POTTOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTTOK est expirée depuis le 25 septembre 2005.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC SA - 203 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 712721372


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France


Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.