Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIROUETTE
BONCOLAC S.A

Numéro de dépôt :
1309845
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2005

Présentation de la marque PIROUETTE

Déposée le 20 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIROUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis, 31000 TOULOUSE (dossier no 2047720) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire - 3A Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2047720) - France.

La marque PIROUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIROUETTE est expirée depuis le 20 mai 2005.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC S.A - 183, avenue des Etats-Unis, 31000 TOULOUSE (dossier no 2047720) - France - SIREN 712721372


Alliance Agro Alimentaire - 3A Service Juridique - (dossier no 2047720) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1995 n°2047720 - Publication au BOPI 1995-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets.