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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
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PASSIONNATA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PASSIONNATA
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3224128
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
PASSIONNATA de BONCOLAC

Présentation de la marque PASSIONNATA

Déposée le 7 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « PASSIONNATA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque PASSIONNATA est expirée depuis le 7 mai 2013.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527228 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Inscription le 25 septembre 2015 - Renonciation totale n°654845 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-25

Pâtisseries surgelées, glaces et crèmes glacées