Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MB CHOCOLATIER CREATEUR FRANCE
BONCOLAC SA

Numéro de dépôt :
94517112
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque MB CHOCOLATIER CREATEUR FRANCE

Déposée le 19 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MB CHOCOLATIER CREATEUR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC domicilié(e) Bonloc, 64240 HASPARREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France.

La marque MB CHOCOLATIER CREATEUR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MB CHOCOLATIER CREATEUR FRANCE est expirée depuis le 19 avril 2004.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC SA - Bonloc, 64240 HASPARREN - France - SIREN 712721372


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France


Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles