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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
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LES TRESORS DU VERGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TRESORS DU VERGER
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
92407554
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022

Présentation de la marque LES TRESORS DU VERGER

Déposée le 25 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRESORS DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LES TRESORS DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TRESORS DU VERGER est expirée depuis le 25 février 2022.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE , LE PRESTIGIEUX


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2215323 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2012 n°2488937 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-13

Oeufs, lait et produits laitiers, produits alimentaires cuisiné et surgèles, biscuits. pâtisseries, confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.