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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
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LES CROISILLONS DE BONCOLAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CROISILLONS DE BONCOLAC
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96626238
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2026

Présentation de la marque LES CROISILLONS DE BONCOLAC

Déposée le 9 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CROISILLONS DE BONCOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque LES CROISILLONS DE BONCOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CROISILLONS DE BONCOLAC arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309159 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2016 n°2612392 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-09

Café, thé, cacao, surcre, riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever