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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
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Le Gourmet'Chic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Gourmet'Chic
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4048625
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/11/2023
Le Gourmet\'Chic de BONCOLAC

Présentation de la marque Le Gourmet'Chic

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Gourmet'Chic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Le Gourmet'Chic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gourmet'Chic est expirée depuis le 20 novembre 2023.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619942 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, à savoir : petits fours et petits pains.