Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Cube « Tout en Couleurs »
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3881102
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/12/2021
Le Cube « Tout en Couleurs » de BONCOLAC

Présentation de la marque Le Cube « Tout en Couleurs »

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Cube « Tout en Couleurs » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Le Cube « Tout en Couleurs » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881102.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cube « Tout en Couleurs » est expirée depuis le 13 décembre 2021.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; Produits traiteurs et apéritifs canapés et toasts à base de pain de mie en couleurs tous ces produits pouvant également être surgelés ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.