Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMI
BONCOLAC, S.A., société anonyme, BONLOC, 64240 HASPARREN.

Numéro de dépôt :
1255837
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1993

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMI est expirée depuis le 27 juillet 1993.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, S.A., société anonyme, BONLOC, 64240 HASPARREN. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Crèmes glacées et sorbets, pâtisserie, confiserie.