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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
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Côté sucré
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Côté sucré
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3659570
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/2029
Côté sucré de BONCOLAC

Présentation de la marque Côté sucré

Déposée le 24 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Côté sucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200/216 Rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

La marque Côté sucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Côté sucré arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200/216 Rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710247 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

Desserts et pâtisseries surgelées ; entrées surgelées à base de légumes etou poissons etou viandes ; sandwiches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.