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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
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Cassita
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cassita
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1237725
Date de dépôt :
03/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2023

Présentation de la marque Cassita

Déposée le 3 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cassita » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Cassita a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Cassita est expirée depuis le 3 juin 2023.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244430 - Publication au BOPI 2003-06-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Renouvellement sans limitation n°2019577 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527187 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets.