Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABRIOLE
BONCOLAC SA

Numéro de dépôt :
1259014
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2004
CABRIOLE de BONCOLAC

Présentation de la marque CABRIOLE

Déposée le 30 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABRIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC domicilié(e) BONLOC, 64240 HASPARREN (dossier no 2026971) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONCOLAC SA Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2026971) - France.

La marque CABRIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABRIOLE est expirée depuis le 30 janvier 2004.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC SA - BONLOC, 64240 HASPARREN (dossier no 2026971) - France - SIREN 712721372


BONCOLAC SA Service Juridique - (dossier no 2026971) - France


Renouvellement sans limitation n°2026971 - Publication au BOPI 1994-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Demande de renouvellement le 6 février 2004 n°2257983 - Publication au BOPI 2004-02-06

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396976 - Publication au BOPI 2004-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Crèmes glacées et sorbets, pâtisserie, confiserie.