Déposée le 12 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BONCOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.
La marque BONCOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372
SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164577 - Publication au BOPI 2000-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428782 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10
Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2020 n°2735139 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de viande, de poisson, de fruits ; confitures ; oeufs, lait, boissons à base de lait aromatisé ou non et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; produits alimentaires cuisinés et surgelés;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, plus spécialement gâteaux basques, confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées ; produits alimentaires cuisinés et surgelés ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
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