BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de dépôt :
99786793
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2029
Présentation de la marque BONCOGEL
Déposée le 8 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200/216 Rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.
La marque BONCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372
SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200/216 Rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Inscription le 12 décembre 2000 - Concession de licence n°312679 - Publication au BOPI 2000-12-12
Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397539 - Publication au BOPI 2009-02-09
Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24
Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709246 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12
Viande, poisson, volaille et gibiers ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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