Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
/
ASSORTIMENT TRAITEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSORTIMENT TRAITEUR
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
92435475
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022

Présentation de la marque ASSORTIMENT TRAITEUR

Déposée le 24 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSORTIMENT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque ASSORTIMENT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASSORTIMENT TRAITEUR est expirée depuis le 24 septembre 2022.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , APERO TOASTS NOUVEAU , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2222978 - Publication au BOPI 2002-06-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373298 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2505378 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-03

Canapés cocktail en surgelé à base de pain de mie garni de : - roquefort - ufs de lompes - mousse canard au porto - takziki - tarama - saucisson sec - rillettes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.