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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
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APERO TOASTS NOUVEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APERO TOASTS NOUVEAU
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94543968
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2024

Présentation de la marque APERO TOASTS NOUVEAU

Déposée le 3 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APERO TOASTS NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque APERO TOASTS NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APERO TOASTS NOUVEAU arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.

BONCOLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , CARAMELISSIMO , SOLO , ONA , DELICES PARTY , LES TRESORS DU VERGER , MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION , BONCOGEL , TOAST'MIE , LE PRESTIGIEUX


BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372


3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269913 - Publication au BOPI 2004-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373298 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561664 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2014 n°2567228 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-10

TOASTS EN SURGELE A BASE DE PAIN DE MIE ET DE GARNITURE : - Pizza - Jambon / Fromage - Pruneaux / Lardons