BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de dépôt :
3505810
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2027
Présentation de la marque Apéridine
Déposée le 11 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Apéridine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONCOLAC domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.
La marque Apéridine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 712721372
SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465697 - Publication au BOPI 2007-12-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Inscription le 22 avril 2008 - Concession de licence n°472934 - Publication au BOPI 2008-04-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627020 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2017 n°2648487 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-11
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas crépes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bière, eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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