Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTENCHOUX
BONCOLAC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1706496
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
12/11/2001

Présentation de la marque TOUTENCHOUX

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « TOUTENCHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA domicilié(e) BONLOC, 64240 HASPARREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LANGBOUR - France.

La marque TOUTENCHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTENCHOUX est expirée depuis le 12 novembre 2001.

BONCOLAC SA a également déposé les autres marques suivantes : PILPOUSS , CREMILK , SEMIFREDDO , PISTOLERO , GRAND GLACIER DES ILES , (Marque figurative) , ARRABOTA , EUSKALON , BELLE D'ARMAGNAC , BOINA


BONCOLAC SA, Société Anonyme - BONLOC, 64240 HASPARREN - France


Monsieur LANGBOUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Oeufs, lait et produits laitiers, produits alimentaires cuisinés et surgelés, biscuits, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.