Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILPOUSS
BONCOLAC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95601294
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2005

Présentation de la marque PILPOUSS

Déposée le 1 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA domicilié(e) 203 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France.

La marque PILPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILPOUSS est expirée depuis le 1 décembre 2005.

BONCOLAC SA a également déposé les autres marques suivantes : CREMILK , SEMIFREDDO , TOUTENCHOUX , PISTOLERO , GRAND GLACIER DES ILES , (Marque figurative) , ARRABOTA , EUSKALON , BELLE D'ARMAGNAC , BOINA


BONCOLAC SA, Société Anonyme - 203 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 712721372


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France


Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées