Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONCOLAC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1543488
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2009
Marque figurative de BONCOLAC SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA domicilié(e) 203 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2147324) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2147324) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543488.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 2009.

BONCOLAC SA a également déposé les autres marques suivantes : PILPOUSS , CREMILK , SEMIFREDDO , TOUTENCHOUX , PISTOLERO , GRAND GLACIER DES ILES , ARRABOTA , EUSKALON , BELLE D'ARMAGNAC , BOINA


BONCOLAC SA, Société Anonyme - 203 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2147324) - France - SIREN 712721372


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Direction Juridique - (dossier no 2147324) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147324 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir