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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA
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BELLE D'ARMAGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE D'ARMAGNAC
BONCOLAC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1524201
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
13/06/2008

Présentation de la marque BELLE D'ARMAGNAC

Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BELLE D'ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC SA domicilié(e) 203 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2113365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 721 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire - 3 A Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2113365) - France.

La marque BELLE D'ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE D'ARMAGNAC est expirée depuis le 13 juin 2008.

BONCOLAC SA a également déposé les autres marques suivantes : PILPOUSS , CREMILK , SEMIFREDDO , TOUTENCHOUX , PISTOLERO , GRAND GLACIER DES ILES , (Marque figurative) , ARRABOTA , EUSKALON , BOINA


BONCOLAC SA, Société Anonyme - 203 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2113365) - France - SIREN 712721372


Alliance Agro Alimentaire - 3 A Direction Juridique - (dossier no 2113365) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 9 avril 1998 n°2113365 - Publication au BOPI 1998-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 16 mars 2006 - Changement d'adresse n°430184 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378189 - Publication au BOPI 2003-09-24

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