Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONCOLAC SA (Société Anonyme), 203 Avenue des Etats-Unis

Numéro de dépôt :
1744501
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/02/2000
Marque en couleurs, figurative de BONCOLAC 203 Avenue des Etats-Unis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BONCOLAC 203 Avenue des Etats-Unis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONCOLAC 203 Avenue des Etats-Unis domicilié(e) 31018 TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744501.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2000.

BONCOLAC 203 Avenue des Etats-Unis a également déposé les autres marques suivantes : BONCONES , VACHERIN , (Marque figurative)


BONCOLAC SA (Société Anonyme), 203 Avenue des Etats-Unis - 31018 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11

Bûche glacée