Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BONBONS BARNIER
/
NOTES SUCREES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTES SUCREES
BONBONS BARNIER

Numéro de dépôt :
92430351
Date de dépôt :
11/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2002

Présentation de la marque NOTES SUCREES

Déposée le 11 août 1992 par la société BONBONS BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES SUCREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société BONBONS BARNIER domicilié(e) Rue de la Chênaie, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 501 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque NOTES SUCREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES SUCREES est expirée depuis le 11 août 2002.

BONBONS BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS D'ÉTÉ , Froufrou , DAME TATIN , CAMILLE MAITRE CONFISEUR , MENTHI MINI , Palet fruité 1885 Barnier Confiseur de France , BARNIER , GWENN HA DU , CAMILLE TRADITION CONFISEUR , Barnier Confiseur de France 1885


BONBONS BARNIER - Rue de la Chênaie, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 560501447


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Confiserie