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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER
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NOTES FEUILLETEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTES FEUILLETEES
BONBONS BARNIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96626392
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque NOTES FEUILLETEES

Déposée le 21 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES FEUILLETEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER domicilié(e) Rue de la Chênaie, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 501 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque NOTES FEUILLETEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES FEUILLETEES est expirée depuis le 21 mai 2006.

BONBONS BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS D'ÉTÉ , Froufrou , DAME TATIN , CAMILLE MAITRE CONFISEUR , MENTHI MINI , Palet fruité 1885 Barnier Confiseur de France , BARNIER , GWENN HA DU , CAMILLE TRADITION CONFISEUR , Barnier Confiseur de France 1885


BONBONS BARNIER (Société Anonyme) - Rue de la Chênaie, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 560501447


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Bonbons de sucre cuit, sucettes, caramels, confiserie