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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER
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Les notes fruitées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les notes fruitées
BONBONS BARNIER SA

Numéro de dépôt :
95563651
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque Les notes fruitées

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les notes fruitées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER domicilié(e) 6 rue de la Chênaie, 76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 501 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE VAGUE - France.

La marque Les notes fruitées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les notes fruitées est expirée depuis le 15 mars 2005.

BONBONS BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS D'ÉTÉ , Froufrou , DAME TATIN , CAMILLE MAITRE CONFISEUR , MENTHI MINI , Palet fruité 1885 Barnier Confiseur de France , BARNIER , GWENN HA DU , CAMILLE TRADITION CONFISEUR , Barnier Confiseur de France 1885


BONBONS BARNIER SA - 6 rue de la Chênaie, 76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 560501447


NOUVELLE VAGUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Produits en sucre cuits du domaine de la confiserie et du caramel