Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS D'ÉTÉ
BONBONS BARNIER, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1336652
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1995

Présentation de la marque FRUITS D'ÉTÉ

Déposée le 31 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITS D'ÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER domicilié(e) rue de la Chênaie, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque FRUITS D'ÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS D'ÉTÉ est expirée depuis le 31 décembre 1995.

BONBONS BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : Froufrou , DAME TATIN , CAMILLE MAITRE CONFISEUR , MENTHI MINI , Palet fruité 1885 Barnier Confiseur de France , BARNIER , GWENN HA DU , CAMILLE TRADITION CONFISEUR , Barnier Confiseur de France 1885 , MINIS MÔMES


BONBONS BARNIER, (société anonyme) - rue de la Chênaie, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY. - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Articles de confiserie, en particulier un bonbon enveloppé.