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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER
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DAME TATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME TATIN
BONBONS BARNIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94517007
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2004

Présentation de la marque DAME TATIN

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAME TATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER domicilié(e) Rue de la Chênaie, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 501 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque DAME TATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME TATIN est expirée depuis le 22 avril 2004.

BONBONS BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS D'ÉTÉ , Froufrou , CAMILLE MAITRE CONFISEUR , MENTHI MINI , Palet fruité 1885 Barnier Confiseur de France , BARNIER , GWENN HA DU , CAMILLE TRADITION CONFISEUR , Barnier Confiseur de France 1885 , MINIS MÔMES


BONBONS BARNIER (Société Anonyme) - Rue de la Chênaie, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 560501447


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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