Marque expirée - Marque en non vigueur

CAMILLE TRADITION CONFISEUR
BONBONS BARNIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96626393
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2016

Présentation de la marque CAMILLE TRADITION CONFISEUR

Déposée le 21 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMILLE TRADITION CONFISEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER domicilié(e) Rue de la Chênaie,76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2312436) - 76800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 501 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2312436) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAMILLE TRADITION CONFISEUR est expirée depuis le 21 mai 2016.

BONBONS BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS D'ÉTÉ , Froufrou , DAME TATIN , CAMILLE MAITRE CONFISEUR , MENTHI MINI , Palet fruité 1885 Barnier Confiseur de France , BARNIER , GWENN HA DU , Barnier Confiseur de France 1885 , MINIS MÔMES


BONBONS BARNIER Société Anonyme - Rue de la Chênaie,76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2312436) - 76800 - France - SIREN 560501447


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2312436) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312436 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Bonbons de sucre cuit, sucettes, caramels, confiserie