Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMILLE MAITRE CONFISEUR
BONBONS BARNIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95600474
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque CAMILLE MAITRE CONFISEUR

Déposée le 11 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMILLE MAITRE CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONBONS BARNIER domicilié(e) Rue de la Chênaie, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 501 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CAMILLE MAITRE CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMILLE MAITRE CONFISEUR est expirée depuis le 11 décembre 2005.

BONBONS BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS D'ÉTÉ , Froufrou , DAME TATIN , MENTHI MINI , Palet fruité 1885 Barnier Confiseur de France , BARNIER , GWENN HA DU , CAMILLE TRADITION CONFISEUR , Barnier Confiseur de France 1885 , MINIS MÔMES


BONBONS BARNIER (Société Anonyme) - Rue de la Chênaie, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 560501447


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Bonbons de sucre cuit, sucettes, caramels, confiserie : tous ces produits étant fabriqués par un maître-artisan.