Mme BONAVERO Catherine, épouse de Monsieur Jean-Claude Daniel COUSIN
Numéro de dépôt :
1693040
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011
Présentation de la marque A LA COUR DE ROHAN
Déposée le 13 septembre 1991 par madame BONAVERO Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A LA COUR DE ROHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame BONAVERO Catherine domicilié(e) 10, rue Vauvenargues, 13100 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2197601) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2197601) - France.
La marque A LA COUR DE ROHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LA COUR DE ROHAN est expirée depuis le 13 septembre 2011.
Mme BONAVERO Catherine, épouse de Monsieur Jean-Claude Daniel COUSIN - 10, rue Vauvenargues, 13100 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2197601) - France
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2197601) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197601 - Publication au BOPI 2001-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Gâteaux, pâtisserie et confiserie. Salon de thé
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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