Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canap & Co
Mr BONAVENT Patrick

Numéro de dépôt :
3092458
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2011

Présentation de la marque Canap & Co

Déposée le 30 mars 2001 par monsieur BONAVENT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Canap & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est monsieur BONAVENT Patrick domicilié(e) 10, Bd. Poissonnière, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BONAVENT Patrick - France.

La marque Canap & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canap & Co est expirée depuis le 30 mars 2011.


Mr BONAVENT Patrick - 10, Bd. Poissonnière, 75009 PARIS - France


Mr BONAVENT Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques.