Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FELINE CHAZALET
Numéro de dépôt :
1734711
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2000
Présentation de la marque FELINE CHAZALET
Déposée le 12 juin 1990 par BONAUDO CHAZALET Ginette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FELINE CHAZALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FELINE CHAZALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELINE CHAZALET est expirée depuis le 12 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13