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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONAR FLOORS
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VITNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITNET
BONAR FLOORS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93490524
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2013

Présentation de la marque VITNET

Déposée le 3 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONAR FLOORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONAR FLOORS domicilié(e) Zone Industrielle,37110 CHATEAU RENAULT (dossier no 2251715) - 37110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 661 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2251715) - 75008 - France.

La marque VITNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITNET est expirée depuis le 28 octobre 2013.


BONAR FLOORS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle,37110 CHATEAU RENAULT (dossier no 2251715) - 37110 - France - SIREN 309661692


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2251715) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2003 n°2251715 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 5 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334223 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°367363 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406361 - Publication au BOPI 2005-01-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Revêtements de sols; tapis; carreaux de tapis; carpettes; nattes; paillassons