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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONAPPITITTU
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TRAITEUR BONAPPITITTU Créateur corse de saveurs authentiques
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAITEUR BONAPPITITTU Créateur corse de saveurs authentiques
BONAPPITITTU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3746055
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030
TRAITEUR BONAPPITITTU Créateur corse de saveurs authentiques de BONAPPITITTU

Présentation de la marque TRAITEUR BONAPPITITTU Créateur corse de saveurs authentiques

Déposée le 14 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONAPPITITTU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR BONAPPITITTU Créateur corse de saveurs authentiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONAPPITITTU domicilié(e) Parc d'Activité de Purettone - Allée bleue - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 289 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL HAAS SOCIETE D'AVOCATS, M. HAAS Gérard domicilié(e) 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque TRAITEUR BONAPPITITTU Créateur corse de saveurs authentiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAITEUR BONAPPITITTU Créateur corse de saveurs authentiques arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

BONAPPITITTU a également déposé les autres marques suivantes : MERENDA La pause Corse , MERENDELLA Fattu in Corsica , MERENDA La pause Corse


BONAPPITITTU, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité de Purettone - Allée bleue - 20290 - BORGO - France - SIREN 338289127


SELARL HAAS SOCIETE D'AVOCATS, M. HAAS Gérard - 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2020 n°2743473 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir clémentines bénéficiant de l'indication géographique protégée « clémentines de Corse » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles comestibles, à savoir huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « huile d'olive de Corse » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, à savoir fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « brocciu Corse » ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « farine de châtaigne corse » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « miel de Corse », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais, à savoir clémentines bénéficiant de l'indication géographique protégée « clémentine de Corse » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Vin de Corse » et « Muscat du Cap Corse ».

Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers ».