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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONAPP
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SANIPETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIPETS
BONAPP, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
93451049
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2023

Présentation de la marque SANIPETS

Déposée le 18 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIPETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONAPP domicilié(e) 5 RUE CAMILLE GUÉRIN - 51450 - BÉTHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 780 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque SANIPETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANIPETS est expirée depuis le 18 janvier 2023.

BONAPP a également déposé les autres marques suivantes : NOVAMIX , BRONCOCINE 610 , ENTEROCINE 630 , PANARIX 904 , TUMOSENYL 519 , BONACURINE , BONACALCIL , BONAGASTRIL 609 , CORYZANINE , PIETICURINE 503


BONAPP, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 5 RUE CAMILLE GUÉRIN - 51450 - BÉTHENY - France - SIREN 336780184


NOVAGRAAF FRANCE - 122, RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2231865 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178758 - Publication au BOPI 1994-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515991 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.