Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur BONAMY Fernand

Numéro de dépôt :
1112381
Date de dépôt :
06/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 1979 par monsieur BONAMY Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONAMY Fernand domicilié(e) 21 rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112381.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 1989.

BONAMY Fernand a également déposé les autres marques suivantes : LES CHARMETTES , SEDANTA , D'UN MILLENAIRE L'AUTRE , TROISIEME RAYON , CAHIERS DU TROISIEME RAYON , les CAHIERS du MILLENAIRE , (Marque figurative) , MANDALA , SEDANTA


Monsieur BONAMY Fernand - 21 rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.