Déposée le 17 septembre 1999 par la société BONALY André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA MEMOIRE FRACTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la société BONALY André domicilié(e) 12, rue de la Rouche, La Celle les Bordes, 78720 Dampierre - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 593 034 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BONALY Info 4D - France.
La marque LA MEMOIRE FRACTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONALY André - 12, rue de la Rouche, La Celle les Bordes, 78720 Dampierre - France - SIREN 384593034
André BONALY Info 4D - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Disques ou bandes magnétiques, disques optiques numériques. Support d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données. Programmes d'ordinateur enregistré, logiciels, progiciels, systèmes experts, appareils d'enseignements. Banques de données dans le domaine psychologique. Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux périodiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles ; feuilles de mise à jour de livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux périodiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles. Brochures, papier à lettres, prospectus, affiches, cachets, images, journaux de bandes dessinées, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Emissions radiophoniques et télévisées, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques. Service de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données, par voie informatique ou télématique, transmission ou échanges de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission par voie hertzienne, par câble ou satellite ou par quelque voie que ce soit). Service de formation et d'épanouissement personnel ou professionnel. Enseignement, enseignement par correspondance. Organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires. Organisation de concours, d'expositions à but culturel ou éducatif. Représentations théâtrales, représentations de spectacles, édition de livres, de revues, d'ouvrages, de périodiques, de fascicules mobiles sur quelques supports que ce soit. Prêts de livres, de revues, d'ouvrages, de périodiques, de fascicules mobiles sur quelques supports que ce soit. Montages de programmes radiophoniques et de télévision, production de films et de films sur bande vidéo, audio, multimédia. Divertissement télévisé et radiophonique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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