Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TNJ WOOD'LAE PAGNOZ
BONAITI Dominique

Numéro de dépôt :
94527766
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque TNJ WOOD'LAE PAGNOZ

Déposée le 4 juillet 1994 par la société BONAITI Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TNJ WOOD'LAE PAGNOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société BONAITI Dominique domicilié(e) Rue du Bief, 39330 PAGNOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 34 6 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONAITI Dominique - France.

La marque TNJ WOOD'LAE PAGNOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNJ WOOD'LAE PAGNOZ est expirée depuis le 4 juillet 2004.


BONAITI Dominique - Rue du Bief, 39330 PAGNOZ - France - SIREN 352 346 4


BONAITI Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Cartes postales en bois