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Marques déposées par monsieur BONAIME Bernard
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ADEQUATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ADEQUATION
Monsieur BONAIME Bernard

Numéro de dépôt :
92413412
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ADEQUATION

Déposée le 31 mars 1992 par monsieur BONAIME Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADEQUATION »

Le déposant est monsieur BONAIME Bernard domicilié(e) 33bis, Chemin Barthélémy Thimonnier, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur BONAIME Bernard - 33bis, Chemin Barthélémy Thimonnier, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Cabinet MAISONNIER - France


Inscription le 25 février 1993 - Rejet total n°155397 - Publication au BOPI 1993-02-25

Inscription le 22 novembre 1993 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°165550 - Publication au BOPI 1993-11-22

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Meubles et plus particulièrement meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, finitions en matières plastiques pour meubles, étagères, commodes, comptoirs (tables), tables, bureaux, armoires, bahuts, meubles de cuisine, bibliothèques (meubles), vaisseliers F