bonacorsi stephane le miere nicolas jaccaz david sciberras steeve
Numéro de dépôt :
3260142
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque R.A.B* *RIEN A BRANLER
Déposée le 1 décembre 2003 par bonacorsi stephane, le miere nicolas, jaccaz david, sciberras steeve
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « R.A.B* *RIEN A BRANLER »
Les déposants sont bonacorsi stephane domicilié(e) 21 bd général de gaulle - 83780 - FLAYOSC - France, le miere nicolas domicilié(e) 16 residence mirella - 83720 - TRANS EN PROVENCE - France, jaccaz david domicilié(e) 7 zac castellet - 83550 - VIDAUBAN - France, sciberras steeve domicilié(e) 1401 vieille route de grasse - 83300 - DRAGUIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bonacorsi stephane domicilié(e) 21 bd général de gaulle - 83780 - FLAYOSC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
bonacorsi stephane - 21 bd général de gaulle - 83780 - FLAYOSC - France
le miere nicolas - 16 residence mirella - 83720 - TRANS EN PROVENCE - France
jaccaz david - 7 zac castellet - 83550 - VIDAUBAN - France
sciberras steeve - 1401 vieille route de grasse - 83300 - DRAGUIGNAN - France
M. bonacorsi stephane - 21 bd général de gaulle - 83780 - FLAYOSC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2551124 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13
Inscription le 8 juin 2016 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°671568 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08
Couvertures de lit et de table, linge de lit ; linge de maison ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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