Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE PASSEDIEU
Numéro de dépôt :
1159161
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque DOMAINE PASSEDIEU
Déposée le 16 décembre 1980 par BONACHE Evariste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE PASSEDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE PASSEDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE PASSEDIEU est expirée depuis le 16 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21