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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONA
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REFERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE
BONA SARL

Numéro de dépôt :
92426872
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 10 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONA domicilié(e) Z.I. SUD - 5, RUE DENIS PAPIN B.P. 129, 67404 ILLKIRCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 233 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert GRIMONT BONA SARL - France.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 10 juillet 2002.

BONA a également déposé les autres marques suivantes : BONA LA BOUTIQUE DU PARQUETEUR


BONA SARL - Z.I. SUD - 5, RUE DENIS PAPIN B.P. 129, 67404 ILLKIRCH CEDEX - France - SIREN 331233540


Robert GRIMONT BONA SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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