Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCO-FIDES
Numéro de dépôt :
1754554
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2000
Présentation de la marque ACCO-FIDES
Déposée le 27 septembre 1990 par BON XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCO-FIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCO-FIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754554.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCO-FIDES est expirée depuis le 27 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10