Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON PAIN BON VIN B P B V
BON PAIN BON VIN

Numéro de dépôt :
4453600
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
BON PAIN BON VIN B P B V de BON PAIN BON VIN

Présentation de la marque BON PAIN BON VIN B P B V

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par BON PAIN BON VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON PAIN BON VIN B P B V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est BON PAIN BON VIN domicilié(e) 17 rue Filaterie - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexis DUCROT domicilié(e) 291 route de Reculfou - 74420 - Habere Poche - France.

La marque BON PAIN BON VIN B P B V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON PAIN BON VIN B P B V arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


BON PAIN BON VIN - 17 rue Filaterie - 74000 - Annecy - France


Monsieur Alexis DUCROT - 291 route de Reculfou - 74420 - Habere Poche - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.