Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON PAIN BON VIN
BON PAIN BON VIN

Numéro de dépôt :
4453606
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
BON PAIN BON VIN de BON PAIN BON VIN

Présentation de la marque BON PAIN BON VIN

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par BON PAIN BON VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON PAIN BON VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est BON PAIN BON VIN domicilié(e) 17 rue Filaterie - 74420 - Habere Poche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BON PAIN BON VIN, Monsieur Anthony COLON domicilié(e) 7 rue de l Abbaye - 74940 - Annecy le Vieux - France.

La marque BON PAIN BON VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON PAIN BON VIN arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


BON PAIN BON VIN - 17 rue Filaterie - 74420 - Habere Poche - France


BON PAIN BON VIN, Monsieur Anthony COLON - 7 rue de l Abbaye - 74940 - Annecy le Vieux - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.