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Marques déposées par BON Marie-Ange 18
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EDITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITABLE
BON Marie-Ange 18, rue Grange Batelière 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1315644
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1995

Présentation de la marque EDITABLE

Déposée le 11 juillet 1985 par BON Marie-Ange 18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BON Marie-Ange 18, rue Grange Batelière 75009 PARIS. - France.

La marque EDITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITABLE est expirée depuis le 11 juillet 1995.


BON Marie-Ange 18, rue Grange Batelière 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

- Coutellerie.Fourchettes et cuillers.- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou plaqué, non compris dans d'autres classes et plus particulièrement objets pour la table.- Ustensiles de cuisine ou de ménage (ni en métaux précieux ni en plaqué) Verrerie Porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Couvertures de lit ou de table.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).