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Marques déposées par BON Leila
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ACTUPROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUPROVENCE
BON Leila

Numéro de dépôt :
3823800
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
ACTUPROVENCE de BON Leila

Présentation de la marque ACTUPROVENCE

Déposée le 15 avril 2011 par BON Leila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUPROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est BON Leila domicilié(e) 12, rue des Tourterelles - 13790 - PEYNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BON Leila domicilié(e) 12, rue des Tourterelles - 13790 - PEYNIER - France.

La marque ACTUPROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUPROVENCE est expirée depuis le 15 avril 2021.


BON Leila - 12, rue des Tourterelles - 13790 - PEYNIER - France


BON Leila - 12, rue des Tourterelles - 13790 - PEYNIER - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

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